Pat's Music Animation

• Avant-propos

Le présent site http://pats-music.wixiste.com/pats-music-animation  est la propriété exclusive de Pat's Music Animation dont le siège social est situé au 86 route de Melon - 29840 Porspoder, France.
Tél. : +33 (0)6 41 84 73 19

mail : pats-music@wanadoo.fr

Directeur de publication : Pat's Music Animation - M. PESTEL Patrice

SIREN : 400 548 269 RCS Brest

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• Conception du site

Le site http://pats-music.wixiste.com/pats-music-animation a été conçu par Pat's Music Animation grâce au site www.wix.com.

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• Hébergement du site

Le site http://pats-music.wixiste.com/pats-music-animation  est hébergé par la société Wix.com sur ses serveurs.

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Wix

Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034. 

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• Objet

La société Pat's Music Animation a pour activité l'animation de soirées dansantes. A ce titre, elle a décidé de promouvoir son activité par le biais de ce Site internet.

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• Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, photos, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de Pat's Music Animation.

Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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• Contenu éditorial

Le site s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées et décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission ainsi que pour tous dommages résultant d’une introduction frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition.

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